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Marques déposées par LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréée
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DOMAINE DES TROIS TROUSSEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TROIS TROUSSEES
LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréée)

Numéro de dépôt :
3067462
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES TROIS TROUSSEES

Déposée le 17 novembre 2000 par LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES TROIS TROUSSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréée), domicilié(e) Le Bourg, 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DES VIGNERONS - France.

La marque DOMAINE DES TROIS TROUSSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TROIS TROUSSEES est expirée depuis le 17 novembre 2010.

LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréée a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA GRENOUILLE , Domaine CHANTE-GRILLONS , Cuvée de la BICHERAIE , Domaine des Charmilles , La Maison des Vignerons , DOMAINE ROCHE BOITON , DOMAINE DES MONTERNIERS


LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréée) - Le Bourg, 69115 CHIROUBLES - France


LA MAISON DES VIGNERONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine des trois troussées.